Article premier : Le Suprême Conservatoire des Rites, Initiations et Ordinations de Tradition, fondé sur le statut associatif de ses membres, fonctionne selon les dispositions de la loi du 1^er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ; son siège est celui de la Confédération Internationale de Puissances Maçonniques.

Article 2 : Les membres du Suprême Conservatoire des Rites, Initiations et Ordinations de Tradition détiennent à titre individuel les légitimes patentes et bulles d’ordinations suivantes qu’ils mettent à la disposition de l’organisation en vue d’en assurer une gestion cohérente, coordonnée et collective, dans le seul intérêt de la Confédération Internationale de Puissances Maçonniques : 

-          Rit Français 1783-1801 et Rite Français du Grand Chapitre de la Grande Loge Unie de France ;

-          Rite Ancien et Primitif de Memphis Misraïm (selon les instructions secrètes et les rituels authentiques de la filiation originelle : Garibaldi, Bricaud, Chevillon) ;

-          Rite Ecossais Ancien et Accepté ;

-          Régime Ecossais Rectifié (selon les directives secrètes et les rituels complets de son fondateur) ;

-          Rite Emulation et de Royal Arche.